Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOUQUERON
Numéro de dépôt :
1380042
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
30/05/1996
Présentation de la marque LE MOUQUERON
Déposée le 30 mai 1986 par BERTON JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « LE MOUQUERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOUQUERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUQUERON est expirée depuis le 30 mai 1996.
BERTON JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17